Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNISIGMA
Groupement d'intérêt économique dit : UNISIGMA, de droit franÇais

Numéro de dépôt :
1584337
Date de dépôt :
30/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/2000

Présentation de la marque UNISIGMA

Déposée le 30 mars 1990 par Groupement d'intérêt économique dit : UNISIGMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UNISIGMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Groupement d'intérêt économique dit : UNISIGMA, de droit franÇais, domicilié(e) Route de Clermont Froissy, Oise - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard SIMMONOT - France.

La marque UNISIGMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNISIGMA est expirée depuis le 30 mars 2000.

Groupement d'intérêt économique dit : UNISIGMA a également déposé les autres marques suivantes : PETITEAU CHAUVEAU , CIVIS , EURO MISSILE , GRUCI , ELDORADO


Groupement d'intérêt économique dit : UNISIGMA, de droit franÇais - Route de Clermont Froissy, Oise - France


Bernard SIMMONOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;fruits et légumes frais;semences, notamment semences de céréales, en particulier de céréales à paille; plantes vivantes et fleurs naturelles